En utilisant ce Site, vous devez respecter les conditions indiquées ci-après.

Ce Site est soumis au droit français.

L’Éditeur s’engage à mettre tous les moyens nécessaires pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du Site.

Sans toutefois être responsable en cas d’indisponibilité du Site pour quelque cause que ce soit.

L’Éditeur peut interrompre l’accès au Site pour des raisons de maintenance.

L’Éditeur ne peut également pas garantir la totale sécurité informatique du Site et l’absence de d’infection informatique.

L’Éditeur vérifie l’absence de contenu illicite en acceptant les liens ou références figurant dans son Site. Toutefois, l’Éditeur n’a aucune influence sur l’évolution de la conception des sites vers lesquels pointent les liens de son propre site web, l’entreprise ne peut accepter aucune responsabilité pour le contenu de ces sites. Si l’Éditeur devait avoir connaissance d’un contenu illégal sur les pages liées / référencées, ces liens seraient supprimés du Site.

Les informations présentées sur ce site ne sont pas contraignantes et ne sont proposées qu’à titre informatif. Malgré une rédaction minutieuse des informations publiées sur ces pages, l’Éditeur ne peut en garantir l’exactitude, la qualité, la mise à jour ni l’exhaustivité. Les actions en responsabilité contre l’Éditeur, qui se réfèrent à la nature matérielle ou immatérielle des dommages causés par l’utilisation ou la non-utilisation des informations ou l’utilisation d’informations erronées et incomplètes, sont fondamentalement exclues, pour autant qu’il n’y ait dans le chef de l’Éditeur aucune négligence intentionnelle ou grave.

L’Éditeur se réserve expressément le droit de modifier, de compléter ou de supprimer certaines parties ou la totalité de l’information communiqué, ou d’en suspendre la publication temporairement ou définitivement, sans aucun préavis.

Dans toutes ses publications, l’Éditeur s’efforce de respecter les droits d’auteur des éléments graphiques, fichiers sonores, séquences vidéo et textes exploités, d’utiliser ses propres éléments ou d’avoir recours à des éléments issues du domaine public.

L'Éditeur exploite un abonnement CANVA PRO qui lui permet d'avoir accès des éléments graphiques, fichiers sonores et séquences vidéo dont l'exploitation peut être à des fins commerciales ou non commerciales. Pour plus d'information se rendre sur www.canva.com/policies/free-media/.

Toutes les marques et marques déposées citées, éventuellement protégées par des tiers, sont soumises sans restriction aux dispositions applicables du droit des marques et aux droits de possession de leurs propriétaires officiels. Une marque citée sans autre précision ne signifie pas qu’elle n’est pas protégée par les droits de tiers.

Les éléments publiés et créés par l’Éditeur reste la propriété exclusive de ce dernier. Toute reproduction ou utilisation des graphiques, fichiers sonores, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans le consentement explicite de l’Éditeur